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Modifications apportées au programme Passeport – En date du 1er avril 2023
Publié le 9 mars 2023
Les lignes directrices du Programme de passeport sont mises à jour à compter du 1er avril 2023.
Vous devriez revoir vos dépenses Passeport pour identifier les frais récurrents qui ne seront plus admissibles à compter du 1er avril 2023. Certaines dépenses qui étaient temporairement admissibles en raison de la pandémie de COVID-19 ne seront plus admissibles.
Vous pouvez consulter un résumé des principaux changements apportés aux lignes directrices du programme de passeport ici.
Les lignes directrices d'avril 2023 se trouvent sur le site Web du gouvernement de l'Ontario à : ontario.ca/fr/page/lignesdirectrices-du-programmepasseport.